Mentions légales - conditions d'utilisation


Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous les informations et mentions légales concernant le site sophrologue-lagarenne-colombes.fr

Editeur et responsable éditorial du site

Nom : SUMET
Prénom : Gwenaelle
Adresse : 5bis, rue du Transvaal 92250 La Garenne-Colombes
Téléphone : 0612693560
Email : gsumetosteo@hotmail.com
SIRET : 82269184600023

Développement

CITICIS SARL
28T rue de Coulmiers 44000 Nantes
Email : admin@citicis.fr

Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Conditions d’utilisation :


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Ce site utilise différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…). Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, il est recommandé d’utiliser des versions récentes et à jour de vos navigateurs (Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…). ​


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Propriété intellectuelle :


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Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Madame Gwenaelle SUMET ou de son agence WEB partenaire CITICIS.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Madame Gwenaelle SUMET ou de son agence WEB partenaire CITICIS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice. ​


Limitation contractuelles sur les données du site :


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Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site régulièrement remis à jour mais ont une valeur indicative et non contractuelle.
Si, malgré tout le soin apporté, il subsiste des inexactitudes, merci de bien vouloir en informer l’éditeur du site via le formulaire de contact.
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Déclaration à la CNIL :


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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, une déclaration est en cours de validation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).


Données personnelles et cookies :


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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.


Litiges :


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Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises.